Déposée le 28 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSP International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INREKOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSP International domicilié(e) Le Bois Chevalier - 60190 - ESTREES-SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 217 732 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sarah Bailey, Simmons & Simmons domicilié(e) 5, boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France.
La marque INREKOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JSP International, SARL - Le Bois Chevalier - 60190 - ESTREES-SAINT-DENIS - France - SIREN 393217732
Maître Sarah Bailey, Simmons & Simmons - 5, boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Matériaux de fabrications et de constructions composés de matières métalliques et de polypropylène expansé ; immeubles et constructions transportables composés de matières métalliques et de polypropylène expansé ; cadres et structures pour constructions composés de matières métalliques et de polypropylène expansé ; portes, panneaux, revêtements, recouvrements pour sols et plafonds composés de matières métalliques et de polypropylène expansé, quais flottants pour l'amarrage de bateaux composés de matières métalliques et de polypropylène expansé, rampes d'atterrissage pour hélicoptères composés de matières métalliques et de polypropylène expansé, revêtements composés de matières métalliques et de polypropylène expansé pour toits et parois murales ; panneaux et cloisons de constructions composés de matières métalliques et de polypropylène expansé ; moulages de construction composés de matières métalliques et de polypropylène expansé.
Appareils de locomotion par terre, par air, par eau ou sur rails, y compris leurs pièces et parties constitutives ; châssis et carrosseries pour véhicules, notamment voitures et caravanes ; pièces détachées pour véhicules, à savoir carrosseries, chaînes, châssis, pare-chocs pour automobiles, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, capots pour véhicules, capots de moteurs pour véhicules, freins de véhicules, jantes de roues de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, rétroviseurs, roues de véhicules, sièges de véhicules, housses de véhicules, volants pour véhicules, portes de véhicules ; coques pour navires et yachts ; cabines pour navires et yachts.
Matériaux de fabrications et de constructions composés partiellement de polypropylène expansé (matériaux de construction non métalliques) ; immeubles et constructions transportables partiellement composées de polypropylène expansé (matériaux de constructions non métalliques) ; cadres de fenêtres et de portes non métalliques et structures non métalliques pour constructions, portes non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, revêtements [construction] pour sols et plafonds, quais flottants pour l'amarrage de bateaux (constructions transportables non métalliques), rampes d'atterrissage pour hélicoptères (constructions transportables non métalliques), revêtements [construction] non métalliques pour toits et parois murales, panneaux de constructions et cloisons, moulages pour constructions (constructions transportables non métalliques), le tout partiellement composé de polypropylène expansé.
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